INFORMATIONS LEGALES Le présent site est la propriété de la société START, Société par Actions Simplifiée au capital de 144 826 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Orléans sous le numéro 388 550 097 et dont le siège social est situé 7 rue du Colombier 45000 ORLEANS. Son numéro de téléphone est le 0825 846 845. Son mail internet@startfm.com
Le présent site comporte un certain nombre d’informations commerciales. Le directeur de la publication du site web de la société START est Monsieur Jean-Eric VALLI, en qualité de représentant légal de la société START. Le site est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK, dont le siège social est situé Avenue de la Praille 26 CH-1227 CAROUGE et le numéro de téléphone est le 0870 444 611.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société START est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transcription dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société START est productrice.
Les marques de la société START et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société START est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 06 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque Utilisateur dispose des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données le concernant. Il peut ainsi exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées. Chaque Utilisateur peut exercer à tout moment en ligne ce droit en allant dans la rubrique « espace membres », si elle existe sur le site. A défaut et dans tous les cas, chaque Utilisateur pourra s'adresser pour exercer ses droits à la société START.
Modalités particulières d’inscription aux Services par des mineurs : il est rappelé aux parents et à toute personne exerçant l’autorité parentale, qu’il leur appartient, d’une part, de déterminer quel(s) Service(s) leur enfant mineur est autorisé à utiliser et, d’autre part, de surveiller l’utilisation que celui-ci fait de ce(s) Service(s).